© PNR Massif des Buages
Centre de ressources

Les outils de nature contractuelle mobilisables pour la Trame verte et bleue

Les démarches Trame verte et bleue se multiplient sur les territoires. Après l’identification des continuités écologiques à leur échelle, beaucoup de ces territoires s’interrogent sur la mise en œuvre opérationnelle de la TVB et sur les outils à mobiliser dans ce cadre. Les lois Grenelle ne prévoyaient pas la création de nouveaux outils mais recommandaient de s’appuyer sur les outils, notamment contractuels, existants. Cependant, pour les mobiliser encore faut-il bien les connaître.

C'est pourquoi la Fédération des Parcs naturels régionaux et la Fédération des Conservatoires d'espaces naturels, avec le soutien du Ministère en charge de l'écologie, ont engagé une réflexion dès 2009, pour améliorer la connaissance des outils contractuels existants et de leur intérêt pour la TVB. Le rapport d'étude et le catalogue de fiches associé ont ainsi pour objectifs de proposer une boite à outils illustrée d'exemples et de pointer les clés de réussite de leur mobilisation sur le terrain. Ils constituent une aide pour les acteurs en charge de la mise en œuvre de la TVB : l’État et les régions à travers l’élaboration du plan d’action stratégique des schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE), les gestionnaires d’espaces, les collectivités territoriales et autres établissement publics qui devront mobiliser ces outils.
Retrouvez à travers le rapport ci-joint les points clés liés à la mise en oeuvre d'outils contractuels pour la préservation et la remise en bon état de continuités écologiques.

Type de document : 
Etude
Nombre de pages : 
34
Auteur(s) : 
Conservatoires d'espaces naturels (Fédération des Parcs naturels régionaux de France)
ISSN: 
0982 6246
Collection : 
Parcs
Contributeur(s) : 
Manon Landas (FPNRF)
Année du document : 
2013
Dernière mise à jour : 
23/02/2015

Fédération des Parcs naturels régionaux de France

9 rue Christiani
75018 Paris
Tél. 01 44 90 86 20